L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion.
  • respect de l’intégrité des documents reproduits : sans modification ni altération d’aucune sorte.
  • citation claire et lisible de la source sous la forme suivante :

” Provenance du site internet http://www.marsannay-jardins-verger… les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.”

L’adresse internet du site doit impérativement figurer dans la référence.

Informatique et libertés : Conformément à l’article 34 de la loi n° 78-17 ” Informatiques et libertés ” du 6 janvier 1978, ce site est déclaré à la C.N.I.L. N° en cours , vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Liens vers des sites : Les liens de cette zone vous font quitter le site de Jardins et vergers de Marsannay la Côte. Les sites cibles ne sont pas sous notre contrôle, JVMC n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Responsable de la publication : Gilles Sallic. Président de l’association.